Accessibility Statement
This statement was last updated on [enter relevant date].
We at [enter organization / business name] are working to make our site [enter site name and address] accessible to people with disabilities.
Mentions Légales
Conformément aux dispositions de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site les-ecuries-de-mees.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
1. Editeur du site
Nom du site : Les Écuries de Mées
Responsable de la publication : Scea Les Ecuries de Mées - Charlotte Duesso
Statut : SCEA
Adresse : 225 route d'Ardy - 40990 Mées
Téléphone : 0607632375
Email : contact@les-ecuries-de-mees.fr
📌 Le responsable de la publication est une personne physique.
2. Hébergement
Hébergeur du site : Wix.com Ltd
Adresse : Wix.com Ltd
40 Namal Tel Aviv St.
Tel Aviv 6350671
Israël
Téléphone : +972 3-545-4900
Site web : www.wix.com
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble du site les-ecuries-de-mees.fr, incluant notamment les textes, images, graphismes, logos, icônes, sons, vidéos et logiciels, est protégé par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de Les Écuries de Mées.
4. Responsabilité
Les informations diffusées sur le site les-ecuries-de-mees.fr sont fournies à titre indicatif.
Malgré tout le soin apporté à leur exactitude, Les Écuries de Mées ne pourra être tenue responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour.
L’utilisateur reconnaît utiliser le site sous sa responsabilité exclusive.
5. Données personnelles
Les informations personnelles éventuellement collectées sur le site sont traitées conformément à la réglementation en vigueur.
Pour plus d’informations sur la collecte et le traitement des données personnelles, veuillez consulter la page Politique de confidentialité.
6. Cookies
Le site peut utiliser des cookies afin d’améliorer l’expérience utilisateur et de mesurer l’audience.
L’utilisateur peut refuser ou configurer l’utilisation des cookies via les paramètres de son navigateur ou le bandeau de consentement.
7. Droit applicable
Le présent site est soumis au droit français.
En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.